Mentions Légales
1. Coordonnées
T.Rodéo
Siret 737280131000019 - RC B737 280 131
Siège: Boulevard du Roy Renè 13150 Tarascon
Contact: Alain Gigue
Tél.: 04 90 91 06 10
Courriel: t.rodeo@wanadoo.fr
Éditeur du site:
Gérard MARIN, Sud images 13
Siret 512 842 154 00027 - APE 742
RM : 512842154RM130
Tél.: 06 03 39 25 88
ge.marin@sudimages13.com
www.sudimages13.com
Responsable de la publication:
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
2. Données personnelles
Les documents (photos, vidéos) vous concernant pourront être utilisées par T.Rodéo à des fin de promotion ou d'information. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à T.Rodéo
3. Droits d'auteur - Copyright
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de T.Rodéo est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, la mention source « www.levirtragedejante.fr » claire et lisible - par exemple : « Ce document provient du site Internet de T.Rodéo: www.sellerietrodeo.com/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
4. Propriété intellectuelle
Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété des éditeurs et des auteurs de ce site.
La protection du site www.levirtragedejante.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, sont interdites sauf autorisation préalable de T.Rodéo
Le site de T.Rodéo ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du site Internet, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de "T.Rodéo" est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont "T.Rodéo" est producteur.